EUVIMEDOpdag EUVIMED
Open access · CC BY-NC-SA 4.0

Célérité judiciaire et refonte du modèle de justice de proximité : l’exemple tropézien (1773-1803)

Fabien Salducci

Clio@Themis · 2026 · 30

DOI: 10.4000/16bc7 ↗

At a glance

Journal article in Clio@Themis, 2026. Written by Fabien Salducci. The full text is freely available (open access, CC BY-NC-SA 4.0).

AbstractBibliografiske oplysningerCiteRelated studies

Abstract (original language)

La loi des 16-24 août 1790 entraîne en France une refonte complète de la justice de proximité : aux justices seigneuriales notamment, succèdent les justices de paix. Immédiatement, l’utilisation de la justice est révolutionnée : une large majorité des affaires contentieuses portées devant le tribunal local à Saint-Tropez va désormais jusqu’à son terme, contre une minorité auparavant. En laissant libre cours à une justice désormais gratuite pour traiter le contentieux, les procès sont instruits de façon bien plus rapide, la procédure étant également épurée et limitée dans le temps.

Cite

APA

Salducci, F. (2026). Célérité judiciaire et refonte du modèle de justice de proximité : l’exemple tropézien (1773-1803). Clio@Themis, 30. https://doi.org/10.4000/16bc7

Vancouver

Salducci F. Célérité judiciaire et refonte du modèle de justice de proximité : l’exemple tropézien (1773-1803). Clio@Themis. 2026;30. doi:10.4000/16bc7

BibTeX
@article{Salducci2026,
  author = {Salducci, Fabien},
  title = {Célérité judiciaire et refonte du modèle de justice de proximité : l’exemple tropézien (1773-1803)},
  journal = {Clio@Themis},
  year = {2026},
  volume = {30},
  doi = {10.4000/16bc7}
}
Start for free →