Célérité judiciaire et refonte du modèle de justice de proximité : l’exemple tropézien (1773-1803)
Clio@Themis · 2026 · 30
DOI: 10.4000/16bc7 ↗Kurz gefasst
Fachartikel in der Zeitschrift Clio@Themis, 2026. Verfasst von Fabien Salducci. Der Volltext ist frei zugänglich (Open Access, CC BY-NC-SA 4.0).
Abstract (Originalsprache)
La loi des 16-24 août 1790 entraîne en France une refonte complète de la justice de proximité : aux justices seigneuriales notamment, succèdent les justices de paix. Immédiatement, l’utilisation de la justice est révolutionnée : une large majorité des affaires contentieuses portées devant le tribunal local à Saint-Tropez va désormais jusqu’à son terme, contre une minorité auparavant. En laissant libre cours à une justice désormais gratuite pour traiter le contentieux, les procès sont instruits de façon bien plus rapide, la procédure étant également épurée et limitée dans le temps.
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Salducci, F. (2026). Célérité judiciaire et refonte du modèle de justice de proximité : l’exemple tropézien (1773-1803). Clio@Themis, 30. https://doi.org/10.4000/16bc7
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Salducci F. Célérité judiciaire et refonte du modèle de justice de proximité : l’exemple tropézien (1773-1803). Clio@Themis. 2026;30. doi:10.4000/16bc7
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