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Open Access · CC BY-NC-ND 4.0

Accommodement raisonnable et droit antidiscriminatoire : une analyse fonctionnelle dans une perspective comparative

Pierluigi Digennaro

Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale · 2026 · 1 · 134-151

DOI: 10.4000/15u6u ↗

Kurz gefasst

Fachartikel in der Zeitschrift Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2026. Verfasst von Pierluigi Digennaro. Der Volltext ist frei zugänglich (Open Access, CC BY-NC-ND 4.0).

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Abstract (Originalsprache)

Cet article analyse, dans une perspective comparative et historique, la relation et les différences — notamment fonctionnelles — entre les interdictions de discrimination directe et indirecte et l’obligation de prévoir des accommodements raisonnables. Il montre que des instruments juridiquement apparentés et désignés par des intitulés similaires remplissent des fonctions normatives distinctes selon les ordres juridiques et les conceptions de l’égalité qui les sous-tendent. La comparaison des modèles états-unien, canadien et européen met en évidence les limites structurelles de chaque instrument ainsi que leurs apports respectifs.

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APA

Digennaro, P. (2026). Accommodement raisonnable et droit antidiscriminatoire : une analyse fonctionnelle dans une perspective comparative. Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 1, 134-151. https://doi.org/10.4000/15u6u

Vancouver

Digennaro P. Accommodement raisonnable et droit antidiscriminatoire : une analyse fonctionnelle dans une perspective comparative. Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale. 2026;1:134-151. doi:10.4000/15u6u

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