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Mieux utiliser la compensation pour préserver les sols et la biodiversité

Christophe Barbara

Annales des Mines - Responsabilité & environnement · 19.04.2026 · n° 122 (2) · 55-58

DOI: 10.3917/re1.122.0056 ↗

Kurz gefasst

Fachartikel in der Zeitschrift Annales des Mines - Responsabilité & environnement, erschienen am 19.04.2026. Verfasst von Christophe Barbara.

AbstractBibliografische AngabenZitierenVerwandte Studien

Abstract (Originalsprache)

La préservation des sols, bien que peu encadrée en tant que telle en droit, est intégrée de manière indirecte ou partielle, au titre de certaines de ses fonctionnalités (hydrologique, support…), aux dispositions de préservation et protection de la biodiversité. Ainsi, de manière induite, tous les projets impactant la biodiversité impacteront potentiellement une ou plusieurs fonctions écologiques des sols sur lesquelles celle-ci se développe. La prise en compte des sols dans toutes leurs dimensions à travers la démarche d’évaluation environnementale et la séquence Éviter – Réduire – Compenser (ERC) se pose donc avec force et invite ces procédures à évoluer aussi bien dans leur philosophie, leur approche, leur méthode que dans l’appréciation des conséquences juridiques, politiques et opérationnelles qu’elles impliquent. Ainsi, il apparaît utile, compte tenu du contexte et des enjeux aussi bien environnementaux que de développement à venir, de prendre de la hauteur et de tenter d’explorer davantage la pertinence et les facteurs de réussite pour la biodiversité et les sols vivants liés à l’efficacité de ce mécanisme de la compensation des atteintes à la biodiversité présent dans notre droit positif depuis près de 50 ans.

Zitieren

APA

Barbara, C. (2026). Mieux utiliser la compensation pour préserver les sols et la biodiversité. Annales des Mines - Responsabilité & environnement, n° 122(2), 55-58. https://doi.org/10.3917/re1.122.0056

Vancouver

Barbara C. Mieux utiliser la compensation pour préserver les sols et la biodiversité. Annales des Mines - Responsabilité & environnement. 2026;n° 122(2):55-58. doi:10.3917/re1.122.0056

BibTeX
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